Mentions légales

Vous êtes sur le site Internet de l’Union des Associations Familiales de l’Ardèche (UDAF-Ardèche).

22, cours du Temple
BP 438
07004 PRIVAS Cedex

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de l’UDAF-Ardèche. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que l’UDAF-Ardèche en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Logo, charte graphique

Le logo, et la charte graphique de ce site sont propriété de l’UDAF-Ardèche. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Traitement de Données personnelles

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande en s’adressant à l’UDAF-Ardèche.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de l’UDAF-Ardèche.


Liens

Liens vers d’autres sites Internet

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de La Voulte sur Rhône.

Liens provenant d’autres sites Internet

La Mairie de La Voulte sur Rhône permet l’établissement de liens hypertextes vers son site. Ceux-ci doivent être libres de tout jeux de cadres (frame ou iframe) ou fenêtres type "popup". Il est toutefois recommandé de ne pas établir de lien profond et de nous en avertir.


Crédits

Site réalisé par le Sivu des Inforoutes de l’Ardèche dans le cadre des solutions PackWeb à l’aide du gestionnaire de contenu Spip.

Charte graphique Clerc et Net / Karactère Communication.

Accompagner - Développer - Défendre

22 cours du Temple
BP 430
07000 Privas Cedex
Tél : 04 75 64 82 61
Fax : 04 75 64 78 14
Mel : udaf.ardeche@wanadoo.fr